Statut de la Chancellerie

Reichstag des Heiligen Römischen Reiches Deutscher Nation
Verfügbare Informationen zu "Statut de la Chancellerie"

  • Qualität des Beitrags: 0 Sterne
  • Beteiligte Poster: Starkimarm - XNight
  • Forum: Reichstag des Heiligen Römischen Reiches Deutscher Nation
  • Forenbeschreibung: Reichstag für die Renaissance Königreiche
  • aus dem Unterforum: Infos aus dem franz. Forum
  • Antworten: 2
  • Forum gestartet am: Samstag 07.10.2006
  • Sprache: deutsch
  • Link zum Originaltopic: Statut de la Chancellerie
  • Letzte Antwort: vor 17 Jahren, 5 Monaten, 25 Tagen, 13 Stunden, 57 Minuten
  • Alle Beiträge und Antworten zu "Statut de la Chancellerie"

    Re: Statut de la Chancellerie

    Starkimarm - 31.10.2006, 10:28

    Statut de la Chancellerie
    Bien ce premier vote concerne la totalité des membres du cercle qui vont avoir à se prononcer pour ou contre l'adoption de ces statuts pour la chancellerie ainsi que de la candidature du Vicomte Kallisthes de Mandelieu la Napoule et du Baron Lacsap de Grasse au poste de secrétaire impérial à la chancellerie.
    Le poids de chacun lors des votes est définit dans le réglement, vous pouvez vous contenter de donner votre vote, charge à l'archichancelier de compter les votes.
    Les votes sont possible jusqu'à mardi 19 heures ou le résultat sera donné.


    Zitat:
    I/ Du rôle de la Chancellerie.

    • La Chancellerie Impériale est chargée des relations avec les royaumes étrangers et leurs institutions. Elle y défend les intérêts de l’Empire et veille au respect de son intégrité par les puissances étrangères.
    • La Chancellerie Impériale sert de lien entre les puissances étrangères et la Diète en lui communiquant les messages des institutions étrangères et en leur faisant parvenir les messages de la Diète.
    • La Chancellerie travaille en étroite collaboration avec les Chancelleries provinciales. Elle se doit de tenir à jour un journal officiel regroupant les divers traités signés par les provinces dans son enceinte.
    • La Chancellerie Impériale est la garante du respect du traité du SERG et des négociations qui pourraient être nécessaires à son amélioration.
    • La Chancellerie Impériale, sur demande des provinces ou sur demande de la Diète, peut ouvrir des négociations pour modifier ou compléter un traité.
    • La Chancellerie Impériale accueille les dignitaires étrangers souhaitant s’entretenir avec la Diète et mène les négociations.



    II/ Du fonctionnement de la Chancellerie.

    • La Chancellerie Impériale est sous la direction du Grand Chancelier qui doit rendre compte à la Diète et à l’Archichancelier. Elle comprend également des Secrétaires attachés à un Royaume spécifique (France, Angleterre, Aragon)
    • Le Grand Chancelier Impérial est élu par les membres de la chancellerie et ne peut être remplacé que suite à sa démission, une motion de censure du cercle, une motion de censure du Haut Conseil..


    III/ De la composition de la Chancellerie

    • Le grand chancelier : responsable de tous les chanceliers du cercle francophone
    • Les secrétaires :
    o un poste de Secrétaire pour les provinces germanophones
    o Un poste de Secrétaire pour les provinces Castillanes
    o Un poste de Secrétaire pour le Royaume de France
    o Un poste de Secrétaire pour le Royaume d’Angleterre
    o Un poste de secrétaire pour les affaires religieuses
    • Des traducteurs pourront être attribués, ceci afin de faciliter les négociations.

    IV / Des obligations des membres de la Chancellerie

    • Un Membre de la Chancellerie se doit d’être présent et actif au sein de la Chancellerie
    • Aucune information échangée au sein de la Chancellerie ne doit être dévoilée (Amendement sur la confidentialité)
    • La loyauté : une loyauté sans faille est demandée aux chanceliers envers l’Empereur, l’Empire et son représentant (la Diète et le cercle francophone) et ses supérieurs hiérarchiques (Archichancelier et Grand Chancelier). Toutes doléances se devront d’être émises en privé dans la salle réservée aux discussions au sein de la Chancellerie.
    • Les membres de la Chancellerie doivent se montrer dignes de leur rang et de la confiance que l’Empereur a placée en eux.
    • Tout membre se doit d’obéir aux ordres donnés par ses supérieurs
    • Tout membre de la chancellerie se doit d’être libéré de ses devoirs envers sa province. Un chancelier ne peut être membre d’un conseil Comtal ou Ducal .Il se doit de demissioner s' il est élu.

    V / Conditions d' admissions

    Les secrétaires

    • Doivent résider sur les Terres du Saint Empire Romain Germanique (Propriété)
    • Ne doit pas posséder de casier Judiciaire comprenant des affaires de haute trahison, trahison, escroquerie à grande echelle ou multirecidive . Les cas seront etudiés par les membres de la chancellerie afin de déterminer les causes et effets des évênements et prendront leur décision en leur âme et conscience .
    • Doit être libre de toute obligation envers sa province
    • Ne pas faire partie d une autre institution de la Diète
    • N’appartenir à aucune organisation étrangère ou criminelle quelconque.
    • « Le poste de Secrétaire aux affaires religieuses est à part. le secrétaire aux affaires religieuses sera nommé par la chancellerie , sur proposition de l’Assemblée Episcopales du Saint Empire (AESE) . Il peut être curé ou Evêque mais se doit d'habiter le Saint Empire , ne pas siéger dans un conseil comtal ou ducal et ne pas avoir un poste de Nonce Apostolique . »

    Le grand Chancelier

    • Doit posséder un titre de Noblesse Impériale acquis par le mérite. (Titre pouvant être attribué par un comte /duc ou la diète elle-même)
    • Doit posséder ses fiefs dans le saint Empire Romain Germanique.
    • résider dans le Saint Empire (la propriété devant obligatoirement se trouver sur le territoire Impérial)
    • Est élu par les membres de la Chancellerie
    • Ne doit pas posséder de casier Judiciaire comprenant des affaires de haute trahison, trahison, escroquerie à grande echelle ou multirecidive . Les cas seront etudiés par les membres de la chancellerie afin de déterminer les causes et effets des évênements et prendront leur décision en leur âme et conscience .
    • Doit être libre de toute obligation envers sa province et envers la curie
    • Ne pas faire partie d' une autre institution de la Diète
    • N’appartenir à aucune organisation étrangère oucriminelle quelconque.



    Re: Statut de la Chancellerie

    XNight - 31.10.2006, 11:01


    1. Übersetzung:

    Diese erste Abstimmung die Gesamtheit der Mitglieder des Kreises, die Pro haben, zu sich äußern, gehen, betrifft oder für das Kanzleramt sowie Bewerbung der Annahme von diesen Status widerspricht gut von Vicomte Kallisthes von Mandelieu das Napoule und des Barons Lacsap von fett beim Posten des kaiserlichen Sekretärs im Kanzleramt.
    Das Gewicht von jedem bei den Abstimmungen wird definiert können damit sich begnügen, Ihre Abstimmung zu geben, in den Vorschriften, Ihnen, lädt, die Abstimmungen zu zählen, am archichancelier.
    Die Abstimmungen sind bis Dienstag an 19 Uhr Mögliches, oder das Ergebnis gegeben werden wird.



    Zitat:

    I/Rolle des Kanzleramts.

    •Das kaiserliche Kanzleramt ist mit den Beziehungen mit den ausländischen Königreichen und ihren Institutionen beladen. Sie verteidigt die Interessen des Kaiserreichs und sorgt für den Respekt seiner Integrität dort durch die ausländischen Mächte.
    •Das kaiserliche Kanzleramt dient als Band zwischen den ausländischen Mächten und der Diät, indem es ihm die Nachrichten der ausländischen Institutionen mitteilt und indem es die Nachrichten der Diät ihnen zukommen lässt.
    •Das Kanzleramt arbeitet in enger Zusammenarbeit mit dem provinziellen Kanzleramt. Sie verdankt sich, an Tag, einer die verschiedenen, von den Provinzen in seiner Lautsprecherbox unterschriebenen Verträge zusammenfassenden offiziellen Zeitung, zu hängen.
    •Das kaiserliche Kanzleramt ist die Bürgin des Respekts des Vertrags vom SERG und der Verhandlungen, die notwendig für seine Verbesserung würden sein können.
    •Das kaiserliche Kanzleramt auf Bitte der Provinzen oder auf Anforderung der Diät kann Verhandlungen eröffnen, um einen Vertrag zu ändern oder ihn zu ergänzen.
    •Das kaiserliche Kanzleramt empfängt die ausländischen Würdenträger, die sich mit der Diät unterhalten wollen, und führt die Verhandlungen.



    II/Funktionieren des Kanzleramts.

    •Das kaiserliche Kanzleramt ist unter der Leitung des großen Kanzlers, der feststellen muss, der Diät und dem Archichancelier. Sie versteht ebenfalls an einem spezifischen Königreich hängende Sekretäre (Frankreich, England, Aragon )
    •Der große kaiserliche Kanzler wird von den Mitgliedern des Kanzleramts gewählt und nicht nur bezugnehmend auf seinen Rücktritt, einen Misstrauensantrag vom Kreis, vertreten werden kann ein Misstrauensantrag des hohen Ratschlags ..


    III/Zusammensetzung des Kanzleramts

    •Der große Kanzler: verantwortlich für alle Kanzler vom französisch sprechenden Kreis
    •Die Sekretäre:
    O einer stellt von Sekretär für die sprechenden Provinzen auf
    O einer stellt von Sekretär für die Provinzen Castillanes auf
    O einer stellt von Sekretär für das Königreich von Frankreich auf
    O einer stellt von Sekretär für das Königreich von England auf
    O einer stellt von Sekretär für die religiösen Angelegenheiten auf
    •Übersetzer werden zugeteilt werden können, dies, um die Verhandlungen zu vereinfachen.

    IV/Verpflichtungen der Mitglieder des Kanzleramts

    •Ein Mitglied des Kanzleramts verdankt sich innerhalb des Kanzleramts zu sein und zu sein
    •Keine innerhalb des Kanzleramts gewechselte Information muss enthüllt werden (Änderung auf der Vertraulichkeit )
    •Die Treue: die Kanzler werden um eine Treue ohne Schwachpunkt gegenüber dem Kaiser, dem Kaiserreich und seinem Vertreter (der Diät und dem französisch sprechenden Kreis) und seinen Vorgesetztern gebeten (Archichancelier und großer Kanzler). Ganze Beschwerden werden sich verdanken, privat im an den Diskussionen innerhalb des Kanzleramts reservierten Saal ausgesandt zu werden.
    •Die Mitglieder des Kanzleramts müssen sich würdig von ihrer Reihe und von dem Vertrauen in sie, das der Kaiser gestellt hat, zeigen.
    •Jedes Glied verdankt sich, den von seinen Vorgesetzten gegebenen Befehlen zu gehorchen
    •Jedes Mitglied des Kanzleramts verdankt sich, von seinen Aufgaben gegenüber seiner Provinz befreit zu werden. Ein Kanzler kann kein Mitglied eines gräflichen Ratschlags sein, oder herzogliches .Il sich von demissioner verdankt, falls er gewählt wird.

    V/Bedingungen von Aufnahmen

    Die Sekretäre

    •Müssen auf den Böden des heiligen germanischen römischen Kaiserreichs wohnen (Eigentum )
    •Darf nicht von Angelegenheiten von Hochverrat, Verrat, verstehendem Strafregister an großer Leiter oder multirecidive Betrug besitzen. Die Fälle werden von den Mitgliedern des Kanzleramts studiert, um die Ursachen und Wirkungen der Ereignisse zu bestimmen, und ihre Entscheidung in ihnen, Seele und Gewissen, treffen werden.
    •Muss von jeder Verpflichtung gegenüber seiner Provinz frei sein
    •Teil D der Diät, eine andere Institution, nicht machen
    •Keiner ausländischer Organisation oder irgendeiner Verbrecherin nicht gehören.
    •«Der Posten Osten part.s, des Sekretärs an den religiösen Angelegenheiten, wird vom Kanzleramt von Sekretär an den religiösen Angelegenheiten genannt werden, auf Vorschlag der Versammlung bischöflich vom Heiligen Kaiserreich (AESE). Er kann Priester oder Bischof sein, aber verdankt sich, von im heiligen Kaiserreich wohnen, nicht nicht in einem gräflichen oder herzoglichen Ratschlag tagen und einen Posten des apostolischen Nuntius nicht haben.»

    Der große Kanzler

    •Muss einen vom Verdienst erworbenen Titel von kaiserlichem Adel besitzen. (Betitele Diät /duc oder sie selbst, während du von einem Grafen zugeteilt werden kannst )
    •Muss seine Hochburgen im heiligen germanischen römischen Kaiserreich besitzen.
    •im heiligen Kaiserreich wohnen (das Eigentum sich auf dem kaiserlichen Territorium vorn obligatorisch befinden )
    •Von den Mitgliedern des Kanzleramts gewählter Osten
    •Darf nicht von Angelegenheiten von Hochverrat, Verrat, verstehendem Strafregister an großer Leiter oder multirecidive Betrug besitzen. Die Fälle werden von den Mitgliedern des Kanzleramts studiert, um die Ursachen und Wirkungen der Ereignisse zu bestimmen, und ihre Entscheidung in ihnen, Seele und Gewissen, treffen werden.
    •Muss von jeder Verpflichtung gegenüber seiner Provinz und gegenüber der Kurie frei sein
    •Nicht von einer anderen Institution der Diät gegangen aussehen
    •Keiner Organisation, irgendeiner Ausländerin oucriminelle, gehören.



    Mit folgendem Code, können Sie den Beitrag ganz bequem auf ihrer Homepage verlinken



    Weitere Beiträge aus dem Forum Reichstag des Heiligen Römischen Reiches Deutscher Nation



    Ähnliche Beiträge wie "Statut de la Chancellerie"