Règles Générales et Membres de la Diète.

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    Re: Règles Générales et Membres de la Diète.

    Starkimarm - 07.10.2006, 10:38

    Règles Générales et Membres de la Diète.
    De l’organisation de la Diète :



    La Diète est composée du Haut conseil, des cercles, et des institutions impériales.
    Les institutions sont composées par toute personne résidant sur le territoire impérial. Les membres des institutions sont admis par un vote positif de la part des membres de l’institution auprès de laquelle ils postulent.
    Les institutions sont dirigées par un dignitaire impérial, élu par ses membres. Il représente son institution au sein du haut conseil.
    La Diète rassemble tous les membres des différentes institutions impériales, noble ou roturier.
    Le haut conseil est composé par les dignitaires impériaux, les Comtes et Ducs en exercice, le Primat et les membres de la haute noblesse, il élit l’Archichancelier.

    Du fonctionnement de la Diète.

    Le Haut Conseil :
    Il gère et prend les décisions concernant les affaires de l’Empire, il fixe la ligne de conduite impériale. Le mandat des dignitaires impériaux est de 6 mois au terme desquels de nouvelles élections doivent être effectuées.
    Il élit l’Archichancelier parmi les membres de la noblesse impériale présents aux cercles, celui-ci doit être présenté à l’Empereur devant l’officialiser.
    Il peut s’opposer à l’entrée d’un membre dans une des institutions impériales par un vote à la majorité, le dignitaire de l’institution ainsi que le candidat doivent être informés des motifs de cette opposition.
    Le Haut conseil peut exclure l’un de ses membres à la suite d’un vote à la majorité des trois quarts. Il doit en préciser les motifs, seuls les membres pour l’exclusion se prononcent.
    Lorsqu’une institution impériale s’éloigne des buts poursuivis par la Diète, tend à prendre son indépendance, ne respecte pas les dispositions prises par la Diète ou apparaît corrompue, le haut conseil peut, par un vote à la majorité des trois quarts, destituer le dignitaire en place et gérer directement cette institution. Sa direction en est prise par l’Archichancelier aidé de deux dignitaires qu’il choisit, les membres de ladite institution sont mis aux arrêts. La première tâche consistant à étudier chaque cas afin de s’assurer de l’intégrité des membres ou de les exclure.
    En cas de crise, le haut conseil ne peut être dissout et un dignitaire ne peut être révoqué. Si le mandat d’un ou plusieurs dignitaires vient à prendre fin, l’élection ne peut avoir lieu avant la fin de la crise. La situation de crise est votée par le haut conseil à la majorité des trois quarts et ne peut être levée que par l’Archichancelier.

    Les institutions impériales :
    Les institutions impériales sont des organes autonomes émanant du Cercle, à ce titre elles ont le droit de voter elles-mêmes, à la majorité leur code de déontologie, de régler leur mode de fonctionnement et de décider des critères demandés pour intégrer l’institution. Malgré cette liberté, ces textes doivent respecter les règles communes à toutes les institutions, votées par le Cercle.
    Elles votent pour élire la personne les représentant au haut conseil, le dignitaire pour pouvoir être éligible doit, en plus de résider sur le sol impérial, avoir au minimum un titre de Baron et son fief doit se trouver sur le sol impérial. Un membre exclu par vote du Haut conseil ne peut se représenter au poste de dignitaire pour la même institution avant trois mois. Si une institution présente moins de 9 membres, le dignitaire est choisi parmi ses membres par le Cercle.
    L’intégralité des votes internes se déroule au cercle même si seul les membres de l’institution sont aptes à voter.
    Les institutions étant des organes de la Diète, elles ne peuvent voter de mesure élargissant leur domaine de compétence, ne peuvent modifier le texte fondateur de l’institution et ne peuvent créer d’organe dépendant d’elle. Pour ces domaines, elles doivent proposer le texte au Cercle.
    Les ecclésiastiques représentent une institution particulière au sein de la Diète dirigée par le Primat, à ce titre elle n’est pas soumise aux règles communes et dispose d’un statut dérogatoire prévu dans un texte annexe.

    Le Cercle :
    Il regroupe la totalité des membres des institutions impériales et est public. La liste des membres est tenue à jour et affichée par l’Archichancelier, n’y sont inscrits que les membres dont la candidature à une institution fut votée et acceptée au cercle.
    Tous les votes se déroulent au cercle, certains ne sont ouverts qu’à un groupe précis de personnes, si un individu n’y étant pas habilité prend part au vote un premier rappel à l’ordre est effectué, à la troisième faute, l’individu est exclus de la Diète. Toute action nécessitant un vote ou tout vote qui n’est pas effectué au cercle n’est pas valable.
    Les votes faits par l’intégralité du cercle sont pris à la majorité des 3/5 et se font par banc comme suit : se font par banc : Roturiers 1 voix, Seigneurs : 2 voix, Chevaliers : 2 voix, Barons : 3 voix, Vicomtes 4 voix, Grands Maîtres : 4 voix, Religieux : 4 voix Comtes/Ducs 5 voix. La Haute noblesse vaut 1 voix par tête. Les membres votent en fonction de leur plus haut rang, en cas d’égalité l’Archichancelier tranche.
    Le Cercle vote dans sa totalité certains textes ou certaines mesures comme l’augmentation des prérogatives d’une institution, la modification du texte fondamental d’une institution, la création d’organes subsidiaires au sein d’une institution, les projets externes, les propositions d’actions (RP) au service de l’Empire, la création de nouvelles institutions, l’élévation d’un résidant impérial à un titre de haute noblesse, liste non exhaustive.
    Le Cercle peut voter une motion de censure à l’encontre des dignitaires, celle ci peut être demandée par n’importe qui à l’Archichancelier. Lors de ce vote, les règles courantes s’appliquent, exception faite que les membres du Haut conseil ne peuvent voter. Une nouvelle motion de censure ne peut être déposée pendant les deux mois qui précèdent la dernière.
    Seul le Cercle peut modifier l’organisation de la Diète, les règles communes s’appliquent à l'intégralité des institutions impériales.
    Certaines institutions importantes ne sont pas représentées au cercle, ne rendent de compte qu’à l’Archichancelier et disposent de statuts dérogatoires. Les textes les régissant ne font l’objet d’aucune publication. Les mêmes règles s’imposent à elles qu’aux autres institutions mais les fonctions du cercle sont attribuées au Haut Conseil.



    Re: Règles Générales et Membres de la Diète.

    Starkimarm - 07.10.2006, 10:39


    Membres du Haut Conseil :

    Archichancelier : Godgaby

    Dignitaires Impériaux :
    Maréchal d'Armes : Craven
    Haut Commandant : Thenestohs
    Doyenne Impériale : Azalée
    Juge Suprême : Cell
    Primat : Rolgobb

    Comtes/Ducs actif :
    Franche Comté : Valaraukar
    Savoie : Auréa
    Provence : Shivou

    Haute Noblesse :


    Membres du cercle :
    Université :
    Azalée

    Hérauderie :
    Craven (Maréchal d'Armes, Hérault ès Sigillographie)
    Fagnard (Hérault Baden)
    Starkimarm (Hérault Württemberg)
    Kreuz (Hérault Savoyard)
    Godgaby (Hérault Provençal)
    Césars (Hérault Franc Comtois)
    Palad1 (Hérault de l'Ordre du Lac d'Amour)
    Thenestohs (Hérault de L'Ordre des Lames)
    Sirkis (Hérault de l'armée Impériale)
    Sancy (Hérault ès Généalogie)

    Haut Commandement Impérial :
    Thenestohs (Haut Connétable)
    Arval (Prime Capitaine)
    Snake84 (Grand Ordonnateur)
    Sirkis (Grand Amiral)
    Auguste Bertrand (Grand Enquêteur)
    Rethun (Grand Maitre de l'OSG)
    Stanto (Gran Maitre de l'OLA)

    Cour Suprême Impériale :
    Cell (Juge suprême et juge savoyard)
    Leg_l_ancien (juge savoyard)
    Merlin971 (juge provençal)
    Daresha (juge franc comtoise)
    Azalée (procureur savoyarde)
    Il_vero_Re (procureur provençal)

    Chancellerie Impériale PROJET.
    Ladamedecaro
    Kallisthes_enosis
    Lacsapdauxerre



    Re: Règles Générales et Membres de la Diète.

    XNight - 31.10.2006, 10:13


    1. Übersetzung:

    Die Diät ist aus dem hohen Ratschlag, aus den Kreisen und aus den kaiserlichen Institutionen zusammengesetzt.

    Die Institutionen werden von jeder, auf dem kaiserlichen Territorium wohnender Person gebildet. Die Mitglieder der Institutionen werden von einer positiven Abstimmung von den Mitgliedern der Institution, bei der sie sich bewerben, zugegeben.

    Die Institutionen werden von einem von seinen Gliedern gewählten kaiserlichen Würdenträger geleitet. Er vertritt seine Institution innerhalb des hohen Ratschlags.

    Die Diät sammelt alle Mitglieder der verschiedenen kaiserlichen Institutionen, Adligen oder Bürgerlichen.

    Der hohe Ratschlag ist Zusammensetzung durch die kaiserlichen Würdenträger, die Grafen und Herzöge in Übung, der Primat und die Glieder des hohen Adels, er wählt das Archichancelier.


    Vom Funktionieren der Diät.

    Der hohe Ratschlag:

    Er verwaltet die die Angelegenheiten des Kaiserreichs betreffenden Entscheidungen und er trifft sie, er befestigt die Linie von kaiserlichem Verhalten. Am Mandat der Würdenträger ist von 6 Monaten am Ende, von denen Neuwahlen durchgeführt werden müssen, kaiserlich.

    Er wählt das Archichancelier unter den Mitgliedern des Adels an den Kreisen, diesem zur Geschenkoberen Etage-muss hier vorn dem Kaiser vorgestellt werden ihn offiziell bestätigen.

    Er kann auseinandergehen Obere Etagen durch eine Abstimmung an der Mehrheit, dem Würdenträger von der Institution sowie dem Kandidaten müssen informiert werden im Eintritt von einem Glied in einer von den Institutionen von den Motiven für diese Opposition.

    Der hohe Ratschlag kann das eine von seinen Gliedern nach einer Abstimmung an der Mehrheit der drei Viertel ausschließen. Er muss die Motive dafür präzisieren, alleine die Glieder für den Ausschluss äußern sich.

    Wenn eine kaiserliche Institution sich von den von der Diät verfolgten Zielen entfernt, er auf seine Unabhängigkeit nehmen zielt ab, nicht er die von der Diät genommenen Verfügungen nicht hält ein oder er erscheint korrumpiert, der hohe Ratschlag kann den Würdenträger in Platz absetzen und direkt diese Institution verwalten durch eine Abstimmung an der Mehrheit der drei Viertel. Seine Richtung wird vom ihm von zwei Würdenträgern, die er wählt, geholfenen Archichancelier von dort genommen, die Mitglieder der besagten Institution werden in die Halte getan. Die Premiere versucht, die darin besteht, jeden Fall zu studieren, um sich von der Integrität der Glieder oder von sie ausschließen zu versichern.

    Der hohe Ratschlag kann nicht haben im Falle einer Krise löst auf und ein Würdenträger nicht abgesetzt werden kann. Falls das Mandat von ein oder mehrere Würdenträger kommt, ein Ende zu nehmen, kann die Wahl nicht vor dem Ende der Krise stattfinden. Die Krisensituation wird vom hohen Ratschlag an der Mehrheit der drei Viertel verabschiedet und kann nicht nur vom Archichancelier aufgehoben werden.


    Die kaiserlichen Institutionen:

    Die kaiserlichen Institutionen sind von den vom Kreis ausgehenden unabhängigen Organen, an diesem Titel haben sie das Recht, selbst zu wählen, an der Mehrheit, ihrem ethischen Verhaltenskodex, von ihre Mode von Funktionieren regeln und von Kriterien, um die gebeten werden, um die Institution zu integrieren, beschließen. Trotz dieser Freiheit müssen diese Texte die gemeinsamen Regeln in allen vom Kreis verabschiedeten Institutionen respektieren.

    Sie wählen, um die Person zum Ratschlag zu wählen, während er sie am oberen Teil darstellt, der Würdenträger muss, um wählbar sein zu können, zusätzlich zu von über den kaiserlichen Boden wohnen, haben mindestens ein Titel muss sich über den kaiserlichen Boden befinden von Baron und seiner Hochburg. Ein durch Abstimmung ausgeschlossenes Mitglied des hohen Ratschlags kann sich nicht beim Posten des Würdenträgers für die gleiche Institution vor drei Monaten darstellen. Falls eine Institution weniger von 9 Mitgliedern vorstellt, wird der Würdenträger aus seinen Gliedern vom Kreis gewählt.

    Die Vollständigkeit der inneren Abstimmungen verläuft am Kreis selbst wenn alleine die Mitglieder der Institution sind dazu geeignet zu wählen.

    Nachdem die Institutionen von den Organen der Diät gewesen sind, nicht wählen von ihr Gebiet von Kompetenz erweiternder Maßnahme können, den Gründertext der Institution nicht ändern können und nicht können sie von von ihr abhängigem Organ schaffen. Für diese Gebiete müssen sie den Text dem Kreis vorschlagen.

    Die Geistlichen stellen innerhalb der vom Primat geleiteten Diät eine besondere Institution dar, an diesem Titel sie ist den gemeinsamen Regeln nicht unterworfen und sie verfügt über einen in einem Nebentext vorgesehenen abweichenden Status nicht.


    Der Kreis:

    Er fasst die Gesamtheit der Mitglieder der kaiserlicher Institutionen und öffentlichen Ostens zusammen. Die Liste der Glieder wird in Tag gehalten und er, vom Archichancelier angeschlagen, nicht dort ist die Glieder, der die Bewerbung in einer Institution verabschiedet und akzeptiert wurde, nur am Kreis eingeschrieben.

    Alle Abstimmungen am Kreis verlaufen, einige nur einer präzisen Gruppe von Personen sind geöffnet falls ein Individuum während er nicht befugt ist, nimmt nicht daran teil Ermahnung zur Ordnung wird durchgeführt, er an der dritten einen Fehltritt begeht, das Individuum Sozialfälle der Diät ist an der ersten Abstimmung einer. Jede, eine Abstimmung oder jede Abstimmung, die nicht am Kreis durchgeführt wird, erfordernde Aktion ist nicht gültig.

    Die von der Vollständigkeit vom Kreis gemachten Abstimmungen werden an der Mehrheit des 3/5 genommen und durch Bank erfolgen wie er folgt: sich werden durch Bank: Bürgerliche, 1 Stimme, Herren: 2 Stimme, Ritter: 2 Stimme, Barone: 3 Stimmen, Vicomten, 4 Stimmen, große Meister: 4 Stimme, Mönch: 4 Grafenstimme/Herzöge 5, Stimme. Der hohe Adel ist durch Kopf 1 Stimme wert. Die Glieder verabschieden je nach ihrer höchsten Reihe, im Falle einer Gleichheit durchschneidet das Archichancelier.

    Der Kreis verabschiedet in seiner Gesamtheit gewisse Texte oder gewisse Maßnahmen wie die Steigerung der Vorrechte von einer Institution, der Abänderung vom fundamentalen Text von einer Institution, der Schöpfung von zusätzlichen Organen innerhalb einer Institution, den äußerlichen Projekten, den Vorschlägen von Aktionen (RP) an Dienst von ihn verschlechtert sich, sie Schöpfung von Nachrichten Institutionen, ihn Erhebung einer wohnend kaiserlich an einer betitelt von hoch Adel, druckt aus Nein erschöpfend.

    Der Kreis kann einen Misstrauensantrag verabschieden im Gegensatz zu kann hier von egal wem am Archichancelier gefragt werden von den Würdenträgern, dieser. Die üblichen Regeln gelten bei dieser Abstimmung, gemachte Ausnahme, die die Mitglieder des hohen Ratschlags nicht verabschieden können. Ein neuer Misstrauensantrag kann während der zwei Monate, die der letzten vorangehen, nicht abgelegt werden.

    Alleine der Kreis kann die Organisation der Diät ändern, die gemeinsamen Regeln gelten für die Vollständigkeit der kaiserlichen Institutionen.

    Gewisse wichtige Institutionen sind nicht am Kreis vertreten, sie geben nur am Archichancelier Konto zurück und sie verfügen über abweichende Status nicht nicht. Die Texte während er sie bestimmt, machen den Gegenstand von keiner Publikation nicht. Die gleichen Regeln drängen sich an ihnen auf, dass die Funktionen des Kreises aber in den anderen Institutionen am hohen Ratschlag zugeteilt werden.



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